Confidentialité.

Consultation publique

La recherche et la consultation des livres sont accessibles sans compte et sans formulaire obligatoire. Une simple consultation ne demande donc pas de renseigner une identité.

Comme tout service web, le fonctionnement et la sécurité peuvent toutefois entraîner le traitement de données techniques limitées dans les journaux de l’hébergeur ou de l’API : adresse IP, date, requête, navigateur ou erreurs techniques selon les réglages d’infrastructure.

Demandes saisies pour des personnes sans compte

Pour gérer les livres recherchés par une personne sans compte et la rappeler au sujet des exemplaires trouvés, l’administration peut enregistrer son nom, son prénom et son téléphone. Le consentement de la personne est recueilli oralement ; sa date et le nom de la personne de l’association qui l’a recueilli sont conservés.

Les coordonnées sont accessibles aux personnes habilitées à l’administration. Lorsqu’un exemplaire lui est mis de côté, le nom, le prénom et le téléphone s’affichent aussi sur la Scanette en ligne pour cet exemplaire uniquement. Aucune coordonnée n’est copiée sur un appareil hors ligne ni publiée sur le site.

Vous pouvez demander l’accès, la rectification ou la suppression de ces données en écrivant à [email protected]. Les demandes closes peuvent rester dans l’historique sous une forme anonyme. Les coordonnées sont effacées trois mois après la clôture de la dernière demande, si aucune autre demande n’est ouverte ; vous pouvez aussi demander leur suppression plus tôt.

Compte, Ma sélection, carte de compte, Mes achats et alertes

Si vous créez un compte, Microsoft Entra External ID peut traiter votre adresse électronique, votre prénom et votre nom lorsqu’ils sont renseignés, ainsi que les éléments nécessaires à l’authentification. Le catalogue associe ensuite à votre compte les livres et éditions que vous suivez, ainsi que les éléments de Ma sélection et votre préférence d’alertes. Le catalogue et son API ne conservent pas votre mot de passe.

La Carte de compte comprend un QR code et un code de secours qui permettent d’associer un passage à votre compte. Si vous la présentez avant la validation de la vente, la date, la bourse, les titres et les quantités du passage peuvent apparaître dans Mes achats. La Vente anonyme reste toujours possible ; une vente sans association ne peut pas être retrouvée automatiquement par adresse e-mail. Les bénévoles ne peuvent pas consulter votre historique. Aucun prix ni montant n’est affiché ou calculé dans Mes achats.

Ces données servent uniquement à fournir les fonctions de compte, de suivi des livres, de sélection, de carte de compte, d’historique et d’alerte demandées. Aucun paiement ni achat en ligne n’est réalisé depuis ce site.

• Adresse e-mail, prénom et nom renseignés, identifiant technique de compte et éléments de session nécessaires à l’authentification.
• Identifiants des éditions ou œuvres suivies ou ajoutées à Ma sélection, état personnel et dates associées.
• État de la Carte de compte et données nécessaires à son QR code et à son code de secours.
• Pour les passages associés : date, bourse, titres, éditions, instantanés bibliographiques et quantités.
• Préférence d’activation, de suspension ou de désinscription des alertes, ainsi que les éléments techniques de remise nécessaires au service.

Mesure d'audience après consentement

Microsoft Clarity et Google Analytics 4 ne sont chargés qu'après votre consentement explicite via la bannière de cookies. Ils peuvent alors traiter des données d’usage telles que les pages consultées, les interactions de navigation, le type d’appareil ou de navigateur et des informations techniques associées.

La configuration du catalogue désactive les signaux publicitaires et la personnalisation publicitaire Google. La mesure reste facultative et votre refus ne limite pas la consultation publique.

• Identifiant de projet Clarity : yerabb7gnt.
• Identifiant de mesure GA4 : G-GBHC67EGGF.

Carte interactive après consentement

La carte interactive Google Maps est chargée dans la page uniquement après votre consentement dédié. Google peut alors recevoir l’adresse recherchée et les données techniques nécessaires à l’affichage du service.

Sans cet accord, le catalogue affiche l’adresse et conserve un lien volontaire pour ouvrir Maps dans un nouvel onglet.

Finalités et bases de traitement

Les données sont utilisées pour faire fonctionner le catalogue, protéger le service, gérer les comptes et les alertes demandés, et mesurer l’usage du site lorsque vous l’autorisez.

• Fonctionnement, sécurité et maintenance : intérêt légitime de l’association.
• Compte, livres suivis, Ma sélection, Carte de compte, Mes achats et alertes : fourniture des fonctionnalités demandées et exécution des mesures nécessaires à votre demande.
• Mesure d'audience Clarity et GA4 : consentement, retirable à tout moment depuis « Gérer les cookies ».

Destinataires

Les données sont accessibles aux personnes habilitées de l’association et aux prestataires nécessaires au fonctionnement du service. Elles ne sont pas vendues ni louées à des fins commerciales.

• Microsoft Azure et les services techniques nécessaires à l’hébergement et à l’exécution du catalogue.
• Microsoft Entra External ID pour l’authentification des comptes.
• Azure Communication Services pour l’envoi des alertes demandées et le suivi technique de leur remise.
• Microsoft Clarity et Google Analytics 4 uniquement si la mesure d’audience est acceptée.
• Google Maps uniquement si la carte interactive est acceptée.

Durées de conservation

Le profil, Ma sélection et la Carte de compte sont conservés pendant l’utilisation du compte ou jusqu’à leur retrait. Une demande de suppression est traitée par une file de travail ; à sa finalisation, Ma sélection et la Carte de compte sont supprimées, et les passages du membre sont anonymisés. Les instantanés bibliographiques et les mouvements nécessaires à la traçabilité peuvent rester dans le registre métier sans lien personnel exploitable.

Aucune purge automatique après une durée fixe d’inactivité n’est actuellement appliquée. La durée maximale de conservation des mouvements métier et des journaux doit encore être validée et inscrite au registre de l’association.

Les journaux techniques et les données de mesure d’audience sont conservés selon les réglages de l’infrastructure et les politiques des prestataires concernés. L’association doit maintenir ces durées dans son registre de traitements et les réviser si les réglages évoluent.

Les durées opérationnelles exactes doivent être documentées et validées par l’association avant une collecte à grande échelle.

Vos droits

Vous pouvez demander l’accès à vos données, leur rectification, leur effacement, la limitation du traitement ou vous opposer à certains usages selon votre situation. Vous pouvez retirer votre consentement à la mesure d’audience ou à la carte interactive à tout moment.

Pour connaître la procédure, les délais et les données concernées, consultez la page « Vos données et le RGPD ». Vous pouvez aussi utiliser le parcours de suppression proposé dans votre espace membre.

Si la réponse apportée ne vous paraît pas satisfaisante, vous pouvez saisir la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).

Transferts éventuels

Les prestataires techniques peuvent traiter certaines données en dehors de la France ou de l’Union européenne selon leurs infrastructures et leurs conditions de service. Les garanties et lieux de traitement applicables doivent être suivis dans la documentation contractuelle et le registre de l’association.